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Un record historique de lutte contre la fraude pour l’Assurance Maladie

A photography of the impressive fight against fraud by the Health Insurance in 2023.
En 2023, l'Assurance Maladie a atteint un record en détectant et arrêtant 466 millions d’euros de fraudes, avec une augmentation spectaculaire de près de 50% par rapport à l'année précédente. Les professionnels de santé sont les principaux responsables des détournements, suivi par les assurés et les établissements de santé, tandis que des mesures renforcées ont été prises contre les fraudes dans les centres de santé et chez les audioprothésistes.

Un record de lutte contre la fraude pour l’Assurance Maladie en 2023

Avec un bilan impressionnant en matière de lutte contre les fraudes, l’Assurance Maladie a établi en 2023 un nouveau record de sommes détectées et stoppées, s’élevant à 466 millions d’euros. Ce montant reflète une augmentation spectaculaire de près de 50% par rapport à l’année précédente et montre un doublement des montants récupérés depuis 2015. Une performance remarquable, fruit de l’engagement des équipes concernées et de l’efficience des dispositifs mis en œuvre au sein des différentes branches de la Sécurité sociale et des administrations impliquées contre les actes frauduleux.

Répartition des fraudes détectées en fonction des acteurs impliqués

Une répartition détaillée des fraudes révèle que les professionnels de santé sont au premier rang en termes de montants détournés, bien que moins nombreux en occurrence. Comparativement, les assurés, bien qu’ils représentent la majorité des cas de fraude, ont un impact financier moindre. Les établissements de santé complètent ce tableau avec une part des préjudices subis par l’Assurance Maladie. Le tableau suivant illustre cette répartition par catégories d’acteurs au cours de l’année 2023:

Catégorie d’acteur Montant Pourcentage
Professionnels de santé 330,2 millions d’euros 70,7%
Assurés 91,1 millions d’euros 19,5%
Établissements de santé 45,1 millions d’euros 9,7%

Les mesures contre les fraudes par les centres de santé et les audioprothésistes

Face à l’essor des centres de santé et à la multiplication des dérives, l’Assurance Maladie a renforcé ses contrôles, menant à la déconvention de 21 établissements coupables de graves activités frauduleuses en 2023. Par ailleurs, les audioprothésistes sont désormais plus étroitement surveillés, suite à la réforme du 100% Santé ayant provoqué une nette augmentation dans la diffusion d’aides auditives.
Ces efforts conjugués ont permis de déceler et d’interrompre des montants significatifs associés à de telles pratiques abusives. Les chiffres suivants relatent les fraudes détectées dans ces deux domaines critiques:

Secteur Montant des fraudes en 2023 Augmentation par rapport à 2022
Centres de santé 58,1 millions d’euros Substantielle
Audioprothésistes 21,3 millions d’euros N/A

La nature des fraudes commises par les assurés et la stratégie de l’Assurance Maladie

Les assurés commettent divers types de fraudes, allant de l’usurpation de droits à la fabrication de fausses demandes de prestations en espèces. Particulièrement préoccupant est le phénomène des faux arrêts de travail, qui représente une perte financière non négligeable et en hausse par rapport à l’année précédente. L’Assurance Maladie a pris ce risque très au sérieux, proposant plusieurs solutions préventives et répressives, telles que la sécurisation accrue des arrêts de travail, qu’ils soient électroniques ou sous forme papier. Diverses actions sont également engagées pour réguler les prescriptions abusives via téléconsultation et lutter contre les trafics de faux arrêts.

La fraude à l’Assurance Maladie représente un enjeu crucial pour le système de santé et la société dans son ensemble. Les efforts pour l’éradiquer ne cessent de s’intensifier, avec des objectifs pour les années à venir encore plus ambitieux. Investie dans une véritable course contre la montre, l’Assurance Maladie se mobilise pour sécuriser au maximum les ressources dédiées au bien-être et à la santé des citoyens français, et ainsi préserver l’intégrité de ce précieux modèle social.

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