Face à la déferlante de collections de vêtements renouvelées en un claquement de doigts, la fast fashion est de plus en plus dans le viseur des législateurs. Soutenues par des données alarmantes sur son impact environnemental et sanitaire, de nouvelles propositions de loi entendent serrer la vis en matière de fiscalité pour les géants du secteur textile.
Un désastre environnemental et sanitaire
L’engouement pour la mode jetable a conduit à une production vêtementaire exponentielle. Oxfam souligne que le nombre de vêtements consommés annuellement avoisine aujourd’hui les 130 milliards, un chiffre ayant doublé entre 2000 et 2014. Cette surproduction mène à des émissions d’environ 4 milliards d’équivalents CO2 par an, plaçant le secteur textile parmi les industriels les plus polluants. Par ailleurs, une enquête de Greenpeace Allemagne révèle que 32 % des produits testés de la marque Shein contenaient des taux préoccupants de produits chimiques dangereux, confirmant les répercussions nocives de cette industrie sur la santé.
Des réformes légales pour modérer la production
La loi de 2020, dite Antigaspillage pour une économie circulaire, avait introduit un dispositif de bonus-malus fondé sur des éco-contributions liées à des critères environnementaux. Aujourd’hui, les pénalités pour les marques réfractaires peuvent grimper jusqu’à 20 % du prix de vente hors taxes. Cependant, face à l’urgence écologique, des députés français envisagent des mesures encore plus coercitives.
De nouvelles mesures dissuasives à l’étude
Plusieurs initiatives parlementaires sont à l’étude pour réduire l’empreinte de la fast fashion. Le groupe parlementaire Horizons propose notamment d’interdire la publicité pour les produits de mode éphémère et d’adopter une échelle de pénalités croissante, pouvant aboutir à une sanction financière de 10 € par produit en 2030. De son côté, le député Antoine Vermorel-Marques a ébranlé la toile avec une proposition de loi visant à infliger une amende de 5 € par article aux marques lançant plus de 1.000 nouveaux modèles par jour, dans le style de Shein et ses 7.200 nouvelles références quotidiennes.
| Marque | Nombre de références quotidiennes | Pénalité proposée |
|---|---|---|
| Shein | 7.200 | 5 € par article |
| Marques suivant un modèle similaire | 1.000+ | 5 € par article |
La mise en place de ces nouvelles régulations bénéficie du soutien de nombreuses parties du gouvernement et de la classe politique française. Ces propositions, à travers une volonté commune de promotion de la mode durable, pourraient constituer un tournant décisif dans la lutte contre la surconsommation et ses effets néfastes.
